Comment facturer un acte Hors Nomenclature ?
Principe :
A partir de la version Topaze 9.1.8 ou supérieure vous pouvez facturer les actes Hors Nomenclature payés par le patient ou remboursés par la mutuelle si les garanties inscrites sur l’attestation complémentaire l’autorisent et même les télétransmettre pour éviter un traitement papier.
Vous pouvez les facturer en complément d’un acte NGAP dépendant d’une prescription en passant par l’onglet DATES de l’ordonnance ou en effectuant un clic droit de la souris sur la ligne de l’acte affichée sur la facture.
Il est possible également de le facturer séparément de l’acte NGAP.
Procédure pour facturer le HN séparément:
Paramétrage :
1 – Pour gérer cette facture, il faut au préalable créer la lettre clé de tarification ‘HN’ dans l’univers « Fichiers » onglet « Actes » sous onglet « Tarifs ». Cliquer sur Créer lettre clé .
2 – Cliquer ensuite sur le bouton « Créer » et remplir la fiche :
Cliquer sur « Enregistrer » et ensuite « Fermer ».
3 – Vérifier la présence de la lettre clé HN et rajouter 1.00€ dans la case du montant de la colonne « Tarifs actuels »:
Utilisation :
1- Dans la création de l’ordonnance veuillez mettre la cotation 1 HN 1.00 en cabinet :
2 – Mettre le tiers payant AMC seul (« Mut ») ou tiers payant caisse + mutuelle (« C+M ») pour que la complémentaire rembourse le praticien.
Mettre « Pas de Tiers payant » (« 0 ») pour que le patient règle le montant total de la facture.
NB : Si vous ne mettez pas de règle de calcul à 010 le logiciel facture à la charge du patient.
ATTENTION : Si vous utilisez le TP= »Mut » ou « C+M » vérifier sur l’attestation mutuelle du patient que la règle de calcul de la part complémentaire est à 010 frais réels et veuillez la renseigner dans la fiche patient au niveau complémentaire avant de procéder à l’étape de planification ou facturation.
3 – Planifier ensuite votre ou vos séances.
4 – Dans l’onglet « Dates » modifier le nombre devant la lettre « HN » pour appliquer le montant que vous voulez facturer :
INFO : En profession infirmière ou sage-femme vous pouvez directement saisir le nombre dans la saisie de l’ordonnance sans passer par DATES.
Vous pouvez maintenant procéder à la facturation de l’acte HN.
Info : En pas de tiers payant s’il existe une convention alors vous pouvez générer une FSE, sinon le message aucune convention applicable s’affiche et nous vous invitons donc à quitter la FSE et de passer la facture en papier.