Nouvelle nomenclature, comment faire dans Topaze ?
Dans ce guide, nous allons vous montrer comment faire pour gérer les actes de la nouvelle nomenclature de l’avenant 7 qui s’appliquent au 22 février 2024.
Tout d’abord, il faut installer la mise à jour qui ajoutera ces nouveaux actes.
Concernant les ordonnances en cours, une tolérance de la part des Caisses vous permet de les facturer jusqu’en juin 2024 donc s’il vous reste quelques séances à facturer sur l’une d’entres elles, vous pouvez le faire avec l’ancienne nomenclature.
Concernant les ordonnances plus longues dans la durée, facturez les séances avec l’ancienne nomenclature jusqu’au 21 février 2024, puis archivez avec le bouton Historiser depuis le pointage :
Ou depuis l’ordonnance :
Puis créez une nouvelle ordonnance en indiquant le nombre de séances restantes avec le nouvel acte. Puis vous pointez et facturez comme d’habitude.
Pour les prescriptions médicales à compter du 22 février, il faut utiliser la nouvelle nomenclature.
La nouvelle nomenclature des masseurs-kinésithérapeutes est entrée en vigueur le 22/02/2024. Suite aux retours du terrain, la Caisse Nationale de l’Assurance Maladie (Cnam) a effectué des ajustements concernant l’application des nouveaux actes. Afin d’éviter tout risque de rejet, il est crucial d’appliquer la bonne nomenclature selon les cas suivants :
- Si la prescription est antérieure au 22/02/2024 et que la première séance de soins a eu lieu avant cette date, l’ancienne nomenclature doit être utilisée pour les actes.
- Si la prescription est antérieure au 22/02/2024 mais que la première séance a lieu à partir de cette date, la nouvelle nomenclature doit être appliquée.
- Si la prescription est datée du 22/02/2024 ou postérieure, la nouvelle nomenclature doit être utilisée.
