Principe :

Un ARL (Accusé de Réception Logique) est un message de confirmation de réception du lot de factures.

l’ARL du lot de facture est traduit à l’aide de l’onglet « Lot transmis » et vérifiable en un coup d’œil par l’onglet « Fichier transmis ».

Cet ARL entraine différents états : En attente d’ARL / Acquitté / Négatif / A transmettre / A traiter manuellement.

Fonctionnement:

Un lot de facture FSE est envoyé à l’organisme destinataire, cet organisme doit renvoyer sous moins de 48h un accusé de réception.

Au 2éme jour de l’envoi du lot, Topaze ouvre automatiquement  la fenêtre « Lot en attente d’ARL » se trouvant dans l’onglet « Lots transmis » afin de pouvoir récupérer les ARL et les NOEMIE. l’ARL est récupéré à l’aide du bouton « Retour NOEMIE » qui se déclenche automatiquement soit par une nouvelle télétransmission, soit par le bouton « Retour NOEMIE » de l’onglet « NOEMIE », soit par la fenêtre « Lot en attente d’ARL ».

Nous vous invitons donc à cliquer sur le bouton « Transmettre » de la fenêtre « Lot en attente d’ARL » afin de mettre à jour tous les états d’ARL cités ci-dessous dés l’ouverture de Topaze :

• Le temps de recevoir cet ARL l’état du lot est appelé « En attente d’ARL »[Voir1 sur l’image ci-dessous].
• Si le lot n’a pas reçu d’ARL au delà des 48h il est appelé « A retransmettre »[Voir2]. L’état du lot passe de « Emis » à « Réémis ». Si le lot ne reçoit toujours pas d’ARL, l’état de l’ARL passera à « A traiter manuellement ».
• Si le lot reçoit un ARL positif, son état passe à « Acquitté » [Voir3].
• Si le lot reçoit un ARL négatif, son état passe à « ARL Négatif-A reconstituer »[Voir4]

Pour information dans le cas [4] selon le libellé de l’ARL négatif la réaction du bouton « Reconstruire » va soit entrainer l’extraction de la facture du lot posant problème (type : « FSE non intègre), soit reconstruire le lot dans son intégralité (type : « Lot non intègre »). Cette action entraine la construction d’un nouveau lot qu’il faudra retransmettre. Cela laisse une chance au praticien de ne pas refaire toutes les factures.

La facture en erreur dans le cas « FSE non intègre » sera proposée en impression papier (duplicata) afin de la traiter par courrier.

Procédure de reconstruction:

• Choisir le lot à reconstruire [Voir1 sur image ci-dessous].
• Cliquer sur le bouton Reconstruire [Voir2].
• Répondre Oui à la question posée [Voir3].

Attention ! Ne laisser cocher la case « A transmettre » des lots que vous désirez retransmettre.

Pour information si le lot reçoit une nouvelle fois un ARL négatif, il n’y aura donc plus de possibilité de reconstruction du lot et l’état de l’ARL passera à « A traiter manuellement »(Réglementation GIE-SESAM Vitale).

Dans ce cas il sera nécessaire d’imprimer toutes les factures du lot se trouvant dans l’onglet « Suivi de facture » afin de les envoyer par courrier.